Les clés du droit des logiciels 2024 - Revue fiduciaire - 9782757910528 -
Les clés du droit des logiciels 2024 
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Année : 11/2021

Les clés du droit des logiciels 2024
Protéger, valoriser, exploiter

Véritable outil qui rend accessible le droit du travail à tous, cet ouvrage est un support pédagogique et pratique pour tous ceux qui veulent comprendre la réglementation ou revoir leurs basiques. Les plus de l’ouvrage :Une présentation en duo : pour chaque mot-clé, son [...]
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Auteur : 

Editeur : Revue Fiduciaire

Collection : Pratiques d'experts

Date parution :  (2ème édition)

Reliure :
Broché
Dimension :
ISBN 10 :
2757910523
ISBN 13 :
9782757910528
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Quel est le sujet du livre "Les clés du droit des logiciels 2024"

Véritable outil qui rend accessible le droit du travail à tous, cet ouvrage est un support pédagogique et pratique pour tous ceux qui veulent comprendre la réglementation ou revoir leurs basiques.

 

Les plus de l’ouvrage :

  • Une présentation en duo : pour chaque mot-clé, son infographie dédiée, ses textes et points de vigilance
  • Un classement thématique par ordre alphabétique
  • Les références aux sources (code du travail et sites Internet)
  • Une version accessible en ligne

Parce qu’un bon schéma vaut mieux qu'un long discours, cet ouvrage va à l’essentiel pour décrypter en un clin d'œil la complexité du droit sans pour autant oublier de faire référence aux sources.

Cette édition a été pensée comme un mémo des process RH pour toutes les personnes confrontées aux problématiques du droit du travail, aussi bien les juristes que les non-juristes.

 

Les nouveaux mots-clés :

  • Calendrier prévisionnel réunions CSE,
  • Congé d’adoption,
  • Lanceur d’alerte,
  • Local de restauration,
  • Ordre du jour CSE,
  • Pouvoir d’achat,
  • Prime de partage de valeur,
  • Abandon de poste

 

A destination des non-juristes mais aussi des professionnels des entreprises/des associations (RH, juristes, formateurs, conseils prud'hommaux) et des étudiants.


Auteurs :
Loïc Lewandowski / Sofiane Coly

Deux avocats spécialisés dans l’accompagnement des entreprises & associations en droit du travail et en droit de la sécurité sociale.

Florence VASSEUR

Juriste en droit social, coordinateur éditorial chez Revue Fiduciaire

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Sommaire et contenu du livre "Les clés du droit des logiciels 2024 - Protéger, valoriser, exploiter"

Abandon de poste

Accident de trajet

Accident du travail (déclaration)

Accord collectif (4 infographies)

Activité partielle (2 infographies)

Ancienneté

Apprentissage (2 infographies)

APLD

Base de données économiques, sociales et syndicales (BDESE)

Bulletin de paie

Clause de dédit-formation

Clause d'exclusivité

Clause de mobilité

Clause de non-concurrence

Comité social et économique (9 infographies)

Complément d’heures

Conditions de travail

Congé création d’entreprise

Congés (évènements familiaux)

Congé d’adoption

Congé de maternité

Congé de paternité

Congés payés

Congé sabbatique

Contrat de travail (4 infographies)

Contrat de professionnalisation

Contrôle URSSAF (2 infographies)

Convention collective

Délégation de pouvoirs

Démission

Dimanche (travail)

Discrimination (2 infographies)

Document d'évaluation des risques professionnels

Documents de fin de contrat de travail

Droit à la déconnexion

Durée du travail

Effectifs

Effectifs (calcul « sécurité sociale »)

Égalité femmes/hommes (2 infographies)

Élections professionnelles (12 infographies)

Entretien professionnel

Entretien d’évaluation

Épargne salariale (3 infographies)

Force majeure

Forfait en jours

Forfait en heures

Formation professionnelle

Handicap (obligation d’emploi)

Harcèlement moral

Harcèlement sexuel

Heures complémentaires

Heures de délégation

Heures supplémentaires

Horaire de travail

Inaptitude (3 infographies)

Interdiction de fumer

Intérim

Jours fériés

Lanceurs d’alerte

Licenciement économique (7 infographies)

Licenciement personnel (7 infographies)

Local de restauration

Maladie et absence

Mise à pied (2 infographies)

Offre d'emploi

Période d’essai

Plan de sauvegarde de l’emploi

Préavis

Prise d’acte de rupture du contrat de travail

Promesse d'embauche

Règlement intérieur

RGPD

Rémunération (salaires de base, variables, avantages en nature, accessoires)

Rémunération (prime de partage de valeur)

Résiliation judiciaire du contrat

Retraite (2 infographies)

Rupture conventionnelle collective

Rupture conventionnelle individuelle (2 infographies)

Salarié protégé (statut)

Sanctions disciplinaires

Sous-traitance

Stage en entreprise

Télétravail

Véhicule de fonction

Visites médicales

VRP (statut)

Usage

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