Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental.Les questions suivantes seront successivement abordées : - Accès à la protection (œuvres [...] [lire la quatrième du livre Le droit du copyright anglo-américain]
Les relations entre l'art contemporain et le droit
Un livre pratique sur les relations entre l'art contemporain et le droit. Il rassemble des experts du droit, mais aussi des artistes et professionnels du monde de l'art et réfléchit aux enjeux éthiques, esthétiques et juridiques de l'art contemporain. [lire la quatrième du livre Arts-Loi / Kunst-Wet]
Intelligence artificielle, NFT, impression 3D... Les révolutions technologiques contemporaines mettent au défi le statut des oeuvres d'art et la défense des droits des artistes. Afin d'appréhender ces enjeux du XXI ? siècle, il est capital de comprendre la longue lutte menée par les artistes pour la protection de leurs oeuvres. [lire la quatrième du livre Une brève histoire du droit d’auteur]
Les plus de l’édition 2024 : - Commentaires à jour des dernières réformes; - Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques; - Nombreux textes complémentaires; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. [lire la quatrième du livre Code de la propriété intellectuelle 2024]
Textes à jour au 5 octobre 2023Cette 25e édition du Code de la propriété intellectuelle intègre notamment :• le décret du 11 août 2023 relatif aux modalités de dévolution des droits de propriété industrielle sur ... [lire la quatrième du livre Code de la propriété intellectuelle 2024]
L’interprétation artistique est le plus souvent le résultat d’un travail contractualisé, ce qui donne à l’artiste-interprète un statut juridique hybride : comme salarié, il bénéficie de la protection du Code du travail ; comme créateur, il est titulaire d’un droit de propriété intellectuelle. [lire la quatrième du livre Interprétation artistique et propriété [...]]
« L’enseignant chercheur en propriété intellectuelle » : tel était le titre d’un colloque organisé à Lille le 3 décembre 2021 par l’Association des jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle (JUSPI). [lire la quatrième du livre L'enseignant-chercheur en propriété [...]]
Une présentation claire et structurée du droit d’auteur, des droits voisins et de l’exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits.
Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d’auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des [...] [lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de la propriété [...]]
Le professeur Malaurie, lorsqu’il a créé la collection de Droit civil avec Laurent Aynès, avait émis l’idée de l’ouvrir à d’autres ouvrages se rattachant au tronc commun nourricier. C’est ainsi qu’est né le projet d’y accueillir ce livre qui couvre, dans la spécialité qui est la sienne, propriété intellectuelle, le domaine des neuf autres titres de la collection. [lire la quatrième du livre Droit de la propriété littéraire et artistique]
Grâce aux ouvrages de la collection Repères Pratiques : Faites le point sur les connaissances essentielles à maîtriser. Mémorisez facilement grâce à une organisation par double page. [lire la quatrième du livre La propriété intellectuelle]
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. [lire la quatrième du livre Droit de la propriété littéraire et artistique]
Le présent ouvrage a pour ambition de constituer un chaînon manquant entre l'art et la culture d'un côté, et le droit de l'autre. Le présent ouvrage a pour ambition de constituer un chaînon manquant entre l'art et la culture d'un côté, et le droit de l'autre. [lire la quatrième du livre L'art, le droit et la culture en 100 questions]
Depuis une quarantaine d’années, les liens entre l’investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l’influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l’innovation numérique et la mondialisation des échanges, entre autres, en donnent des illustrations. [lire la quatrième du livre Investissement et propriété intellectuelle]
DROIT BELGE En Belgique, les artistes ne disposent pas d'un réel statut social. Que ce soit leur assujettissement à la sécurité sociale ou la façon de percevoir des revenus, toutes les règles entourant l'exercice de la profession comportent une série de contingences liées à des textes de loi parfois obscurs et des pratiques administratives variables. [lire la quatrième du livre Le droit des artistes]
Dans cette collection des "Dossiers du Droit de la Photo", l'auteur propose différentes analyses de décisions de justice. Les volumes sont structurés par thèmes, et regroupent des décisions plus ou moins récentes en fonction de l'intérêt qu'elles présentent pour la matière étudiée. [lire la quatrième du livre Caricature politique et droit à l'image]
La fascination que suscitent les oeuvres d'art et les biens culturels fait d'eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. [lire la quatrième du livre Droit de l'art et des biens culturels]
Le domaine de la propriété intellectuelle, tout comme celui du droit des affaires en général, est en train de s'ouvrir à la médiation, méthode alternative de résolution des conflits qui, sous l'égide d'un médiateur(trice), tiers indépendant, neutre, impartial et bienveillant va permettre ... [lire la quatrième du livre Médiation et propriété intellectuelle]
'Recul de la censure' , 'retour de la censure' , 'nouvelles formes de censure' , 'formes contemporaines de la censure' , 'cancel culture' , etc. constituent autant de formules quotidiennement assenées et ce, de façon contradictoire. [lire la quatrième du livre Censure et Arts]
La ' photographie de rue ' pourrait se définir comme une pratique dont le sujet principal est une présence humaine, directe ou indirecte dans des situations spontanées et des lieux publics. Cet ouvrage vous propose un tour d'horizon des règles juridiques applicables à ce type de photographies tant au moment de la prise de vues que, surtout, lors de la publication de vos photos. [lire la quatrième du livre La photo de rue]
Le présent ouvrage fait suite à la Conférence luxembourgeoise sur la jurisprudence européenne en propriété intellectuelle (JEuPI) organisée en 2021 au Luxembourg par l'Institut de la Propriété Intellectuelle Luxembourg (IPIL G. I. E.) et l'Office de la propriété intellectuelle du ministère de l'Economie. [lire la quatrième du livre L'objet et la fonction de la propriété [...]]
Comment protéger juridiquement ses projets vidéos ?
Peut-on protéger après coups des réalisations vidéos ?
Quels risques y a-t-il à laisser son oeuvre sans protection ?
Ce guide traite - sous l'angle de la propriété intellectuelle, du droit de la presse, de la vie privée et du droit à ... [lire la quatrième du livre Vidéos sur Internet : guide pratique du droit [...]]
22,00 €
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Découvrez la 3e édition du Droit du cinéma LexisNexis :Le droit du cinéma est une matière complexe, qui mêle le droit public et le droit privé, le droit international, les libertés fondamentales et le droit de la concurrence. Il est fortement influencé par les pratiques et les usages de la filière cinématographique. [lire la quatrième du livre Droit du cinéma]
Les questions relatives à l'histoire, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle L'ouvrage aborde les questions relatives à l'histoire, aux institutions et fonctions de la propriété intellectuelle, à sa nature juridique particulière qui en fait un droit ' hors du commun ', dont l'articulation doit être comprise. [lire la quatrième du livre Introduction à la propriété intellectuelle 2023]
Guide pratique de la négociation du contrat d'enregistrement d'artiste-interprète, la production phonographique, la musique en ligne, le statut de l'artiste, les rémunérations et les droits voisins d'artiste, le contrat de travail, l'artiste producteur, le management d'artiste, le contrat à droits multiples '360' , analyse commentée et argumentée article par article. [lire la quatrième du livre La négociation du contrat d’artiste]
28,00 €
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Le guide pratique de l'éditeur de musique. Qu'est-ce que l'édition musicale ? Matthieu Chabaud la définit ainsi : c'est l'ensemble des méthodes et processus permettant l'épanouissement d'une oeuvre musicale. Peu connu, énigmatique pour certains, souvent fantasmé, le métier d'éditeur de musique est ici détaillé et analysé. [lire la quatrième du livre L'édition musicale]
Quelles sont les frontières de la propriété intellectuelle ? Au lendemain de la décision du 10 mars 1999 de la première chambre civile de la Cour de cassation selon laquelle : ' l'exploitation du bien sous la forme de photographies porte atteinte au droit de jouissance du propriétaire ' 1 , Pierre-Yves Gautier s'interrogeait sur ' ce droit de para-propriété intellectuelle qui prend sa [...] [lire la quatrième du livre La para-propriété intellectuelle]
Une analyse synthétique des différentes techniques juridiques et de la jurisprudence mises en oeuvre dans l'action culturelle Le droit de la culture a pour ambition la mise en ordre, dans un format synthétique, des différentes techniques juridiques employées dans le cadre de l'action culturelle. Ce travail implique d'analyser, sous la forme de développements structurés et illustrés par la [...] [lire la quatrième du livre Droit de la culture]
Une manière pratique, inédite et illustrée d'aider à comprendre un sujet qui déchaine les débats les plus passionnés, au coeur de l'actualité belge et européenne. Enfin un manuel de droit d'auteur, simple, fondé sur la pratique, accessible au plus grand nombre, illustré de cas concrets et d'apports de personnalités de la culture et du droit. [lire la quatrième du livre Le droit des auteurs et des autrices]
Cet ouvrage constitue le second volume d'un ensemble d'études juridiques autour des livres et manuscrits anciens. Le premier volume était paru en 2020. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit ouvre un champ varié et riche d'approches et de problématiques. [lire la quatrième du livre Livres et manuscrits anciens]
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