Tous les livres - Propriété littéraire et artistique - Droit des affaires

L'ensemble du droit de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle Les + de l'édition 2020 : - Nouveaux commentaires en droit des marques - A jour des textes relatifs à la demande provisoire de brevet, à la transformation des certificats d'utilités publics en ... [lire la suite]

Cet ouvrage rassemble les contributions consacrées à la propriété intellectuelle à l'ère du Big Data et de la Blockchain présentées lors de la Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle (www. jdpi. ch) organisée le 5 février 2020 à l'Université de Genève. Ces contributions sont : Data in a legal limbo : ownership, sovereignty or a digital public goods regime ? (Carlos M. [lire la suite]

Conditions de la marque : conditions de disponibilités : noms géographiques antérieurs, dénomination commerciale antérieure, marque antérieure, autres droits supérieurs (droit de la personnalité, droit d'auteur, dessin et modèle) ; conditions de forme : formes exclues (signes olfactifs, ... [lire la suite]

L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le 'fait de la création' par le 'fait de la réalisation' de la 'conception de l'auteur' . L' 'oeuvre de l'esprit' qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur. Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. [lire la suite]

Editeur et intellectuel de son temps, Léon Pierre-Quint (1895-1958), de son vrai nom Léon Steindecker, lance une enquête sans précédent sur les droits de l'écrivain et rédige un essai. [lire la suite]

Selon le Code de la propriété intellectuelle, 'l'oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques' , désignée par la notion d'oeuvre de collaboration, 'est la propriété commune des coauteurs' . La présente thèse étudie la question de savoir si l'appropriation de l'oeuvre de collaboration par ses auteurs relève du concept d'indivision. [lire la suite]

Destiné aux professionnels comme aux étudiants, ce code contient, outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés ; les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux, (l'intégralité des conventions fiscales auxquelles la France est partie) ; la jurisprudence nationale ... [lire la suite]

Le brevet en un clin d'oeil. [lire la suite]

Depuis quelques années, le numérique bouleverse la société en profondeur et la plupart des domaines du droit n'échappent pas à cette lame de fond. Qu'en est-il de la propriété intellectuelle ? Celle-ci est sans doute bien armée pour faire face aux défis du numérique. [lire la suite]

Le Hip-hop est un mouvement social et artistique contestataire qui s'est construit en opposition aux règles.
Aujourd'hui culture de masse, le Hip-hop, avec ses formes artistiques parfois subversives et provocantes, interroge aujourd'hui les sciences sociales en général et le droit en particulier. [lire la suite]

Le droit d'auteur a pour objet de protéger les maures de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les Intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. [lire la suite]

Cet ouvrage est destiné à toutes les catégories d'auteurs (romancier, graphiste, dessinateur, photographe, sculpteur, ...) et de leurs cocontractants (éditeurs, producteurs, agent, ...), mais également à toutes les oeuvres entrant dans le champ de l'édition et des arts graphiques/visuels. La première partie rappelle, dans un style pédagogique, l'ensemble des règles essentielles en [...] [lire la suite]

Droit 'hors du commun' , le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l'ouvrage présente de manière transversale et synthétique. [lire la suite]

Ce livre réunit les réglementations gouvernant les différents secteurs de la culture. Cet ouvrage, présente, sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit de la Culture. [lire la suite]

Cet ouvrage constitue la publication des actes du colloque éponyme qui s'est tenu en 2019 à la Faculté de Droit de Montpellier pour le 30e anniversaire du Master 'Droit de la propriété intellectuelle et TIC'. Les contributions rassemblées ici proposent une étude panoramique des nouveaux modes de création et d'exploitation collaboratives. [lire la suite]

En 1763, la corporation des libraires passe commande auprès de Diderot d'une lettre qui sera adressée à la fin de cette même année à Monsieur de Sartine, alors lieutenant général de police (actuel ministre de l'Intérieur). En cette époque, le droit d'auteur n'existe pas. [lire la suite]

La propriété intellectuelle, au coeur de l'économie du savoir, est en constante mutation. Trouvant ses fondements dans la période révolutionnaire, elle est aujourd'hui confrontée à Internet, l'intelligence artificielle et la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle incarne les questions contemporaines de l'immatérialité. [lire la suite]

Le droit français de la propriété intellectuelle se montre traditionnellement réticent à prendre en compte la dimension commerciale des atteintes portées aux droits de propriété intellectuelle.
Tout acte d'usage d'un bien intellectuel tomberait sous le coup de l'action en contrefaçon, dès l'instant où il n'a pas été autorisé par les ayants droit. [lire la suite]

Le recueil de Propriété intellectuelle comble une lacune de la documentation juridique en droit luxembourgeois. Les principes et les solutions énoncés se révèleront d'une grande utilité pour tout praticien exerçant dans le domaine de la propriété intellectuelle. [lire la suite]

Les informations juridiques propres au marché de l'art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour. Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire et incertaine, il est sans aucun doute préférable de se diriger vers une source fiable. [lire la suite]

Le présent ouvrage se propose de confronter l'univers de la pop culture aux mécanismes du droit de la propriété intellectuelle. Si le sujet retenu pourrait surprendre, ou plus encore, faire l'objet de critiques, force est de constater que la pop culture n'est plus ignorée par la doctrine. [lire la suite]

Qu'est-ce que le droit d'auteur ?
Qu'est-ce que le plagiat et la contrefaçon ?
Puis-je insérer des citations dans mon livre ?
Puis-je citer des personnages célèbres ?
Existe-t-il des sujets interdits dans un livre ?
A qui m'adresser pour obtenir des photographies ou des ... [lire la suite]

La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, faits divers et fiction à personnages réels, rapport entre oeuvre et adaptation cinématographique, etc.
Dans une société en judiciarisation croissante, la figure de l'écrivain ne peut aujourd'hui plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. [lire la suite]

La directive du 4 décembre 2001 a étendu aux professionnels du marché de l'art le régime préventif de lutte contre le blanchiment, jusqu'alors circonscrit aux professions financières. [lire la suite]

A propos de l'ouvrage Le patrimoine culturel immatériel culture orale, folklore, patrimoine naturel, savoir-faire traditionnel.
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est une notion assez récente que l'auteur s'attache ici à définir.
L'auteur explique ainsi les critères d'identification de ce patrimoine ainsi que les moyens de sa protection juridique, en particulier par l'Unesco. [lire la suite]

A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2020, doctrine et jurisprudence), la 12e édition présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l'art et son marché et explique ses régimes spécifiques pour la comprendre et l'utiliser : imposition de la ... [lire la suite]

Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit.
L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l'influence qu'il [...] [lire la suite]

Le droit du marche de l'art existe. [lire la suite]

Les + de l'édition 2020 : - A jour de la transposition du "paquet marques". [lire la suite]

Mounir Fatmi, Romeo Castellucci, Rodrigo García, André Zucca, Brett Bailey, Nicolas Jones-Gorlin, Eric Bénier-Bürckel, Mathieu Lindon, Gaspar Noé, Orelsan, Robert Lepage, Ariane Mnouchkine.
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La liberté des artistes et la liberté de montrer des oeuvres sont de plus en plus malmenées. [lire la suite]

Le monde de la musique est complexe, et la mutation numérique ne le simplifie pas.
Les intervenants sont nombreux : auteurs, artistes-interprètes, agents artistiques, éditeurs de musique, producteurs de disques, entrepreneurs de spectacles, producteurs audiovisuels et, plus récemment, distributeurs en ligne, portails, hébergeurs, etc. [lire la suite]

Cette 21e édition du Code de la propriété intellectuelle intègre notamment : la loi du 24 juillet 2019 tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse ; la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi ... [lire la suite]

La France fut parmi les premiers pays, voici plus de deux siècles, à reconnaître la propriété intellectuelle.
Mais il n'est plus temps d'être nostalgique de ce passé que naguère encore incarnait pour beaucoup la "grande loi" de 1957. [lire la suite]

Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ?
Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ?
La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre ... [lire la suite]

Les informations juridiques propres au marché de l'art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour.
Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire et incertaine, il est sans aucun doute préférable de se diriger vers une source fiable. [lire la suite]

A l'instar d'autres branches juridiques, le droit de la propriété intellectuelle est foisonnant.
En l'espèce, ce foisonnement résulte tant de l'activité du législateur belge que de l'existence de règles à de multiples niveaux.
Les droits intellectuels sont en effet régis par des dispositions de droit international, européen et non européen, benelux et belge. [lire la suite]