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Livres Propriété littéraire et artistique

Le droit du copyright anglo-américain
Editeur : DALLOZ
Année : 06/2023 2e édition

Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental.
[lire la quatrième du livre Le droit du copyright anglo-américain]

14,00 €
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Code de la propriété intellectuelle 2023
Annoté et commenté
Editeur : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz
Année : 01/2023 (23ème édition)

Les plus de l’édition 2023 :
- Commentaires à jour des dernières réformes;
- Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques;
- Nombreux textes complémentaires;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code de la propriété intellectuelle 2023]

106,00 €
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Code de la propriété intellectuelle 2023
Editeur : LEXISNEXIS
Collection : Codes bleus
Année : 12/2022

Découvrez la 24ème édition du Code de la propriété intellectuelle LexisNexis :Cette 24e édition intègre notamment :- le décret du 23 juin 2022 portant modification du Code de la propriété ...
[lire la quatrième du livre Code de la propriété intellectuelle 2023]

89,00 €
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L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique
Editeur : GUALINO
Année : 09/2023 3e édition

Une présentation claire et structurée du droit d’auteur, des droits voisins et de l’exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d’auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de la propriété [...]]

17,00 €
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Droit de la propriété littéraire et artistique
Editeur : LGDJ
Collection : Droit civil
Année : 09/2023 (2ème édition)

Le professeur Malaurie, lorsqu’il a créé la collection de Droit civil avec Laurent Aynès, avait émis l’idée de l’ouvrir à d’autres ouvrages se rattachant au tronc commun nourricier. C’est ainsi qu’est né le projet d’y accueillir ce livre qui couvre, dans la spécialité qui est la sienne, propriété intellectuelle, le domaine des neuf autres titres de la collection.
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42,00 €
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Codes essentiels 2023 - Marché de l'art et secteur culturel
Editeur : LARCIER
Année : 06/2023

Devenu un outil essentiel, ce code rassemble l'ensemble des règles applicables aux acteurs du marché de l'art et de la culture. Ce Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d'une oeuvre d'art, celles propres au statut de l'artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, ...
[lire la quatrième du livre Codes essentiels 2023 - Marché de l'art et [...]]

55,00 €
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Droit de la propriété littéraire et artistique
Droit d'auteur et droits voisins
Editeur : ENRICK B
Collection : Lexifiche
Année : 05/2023 4e édition

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative.
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6,95 €
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L'art, le droit et la culture en 100 questions
Editeur : LARCIER
Année : 05/2023

Le présent ouvrage a pour ambition de constituer un chaînon manquant entre l'art et la culture d'un côté, et le droit de l'autre. Le présent ouvrage a pour ambition de constituer un chaînon manquant entre l'art et la culture d'un côté, et le droit de l'autre.
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60,00 €
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Investissement et propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle autrement
Editeur : DALLOZ
Année : 05/2023

Depuis une quarantaine d’années, les liens entre l’investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l’influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l’innovation numérique et la mondialisation des échanges, entre autres, en donnent des illustrations.
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Le droit des artistes
Aspects sociaux et salariaux des métiers de la création
Editeur : ANTHEMIS
Année : 05/2023

DROIT BELGE En Belgique, les artistes ne disposent pas d'un réel statut social. Que ce soit leur assujettissement à la sécurité sociale ou la façon de percevoir des revenus, toutes les règles entourant l'exercice de la profession comportent une série de contingences liées à des textes de loi parfois obscurs et des pratiques administratives variables.
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Caricature politique et droit à l'image
Editeur : BOOKELIS
Année : 05/2023

Dans cette collection des "Dossiers du Droit de la Photo", l'auteur propose différentes analyses de décisions de justice. Les volumes sont structurés par thèmes, et regroupent des décisions plus ou moins récentes en fonction de l'intérêt qu'elles présentent pour la matière étudiée.
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11,00 €
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Droit de l'art et des biens culturels
Année : 04/2023

La fascination que suscitent les oeuvres d'art et les biens culturels fait d'eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen.
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72,00 €
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Médiation et propriété intellectuelle
Editeur : LEXISNEXIS
Année : 04/2023

Le domaine de la propriété intellectuelle, tout comme celui du droit des affaires en général, est en train de s'ouvrir à la médiation, méthode alternative de résolution des conflits qui, sous l'égide d'un médiateur(trice), tiers indépendant, neutre, impartial et bienveillant va permettre ...
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La photo de rue
Parcours juridique
Editeur : BOOKELIS
Année : 01/2023

La ' photographie de rue ' pourrait se définir comme une pratique dont le sujet principal est une présence humaine, directe ou indirecte dans des situations spontanées et des lieux publics. Cet ouvrage vous propose un tour d'horizon des règles juridiques applicables à ce type de photographies tant au moment de la prise de vues que, surtout, lors de la publication de vos photos.
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19,00 €
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L'objet et la fonction de la propriété intellectuelle
Réflexions à partir de la jurisprudence de la CJUE
Auteur : Pablo MOHR
Editeur : LEGITECH
Année : 01/2023

Le présent ouvrage fait suite à la Conférence luxembourgeoise sur la jurisprudence européenne en propriété intellectuelle (JEuPI) organisée en 2021 au Luxembourg par l'Institut de la Propriété Intellectuelle Luxembourg (IPIL G. I. E.) et l'Office de la propriété intellectuelle du ministère de l'Economie.
[lire la quatrième du livre L'objet et la fonction de la propriété [...]]

55,00 €
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Vidéos sur Internet : guide pratique du droit d'auteur et de reproduction
Année : 01/2023

Comment protéger juridiquement ses projets vidéos ? Peut-on protéger après coups des réalisations vidéos ? Quels risques y a-t-il à laisser son oeuvre sans protection ? Ce guide traite - sous l'angle de la propriété intellectuelle, du droit de la presse, de la vie privée et du droit à ...
[lire la quatrième du livre Vidéos sur Internet : guide pratique du droit [...]]

22,00 €
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Droit du cinéma
Auteur : Pascal KAMINA
Editeur : LEXISNEXIS
Année : 12/2022

Découvrez la 3e édition du Droit du cinéma LexisNexis :Le droit du cinéma est une matière complexe, qui mêle le droit public et le droit privé, le droit international, les libertés fondamentales et le droit de la concurrence. Il est fortement influencé par les pratiques et les usages de la filière cinématographique.
[lire la quatrième du livre Droit du cinéma]

48,00 €
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Introduction à la propriété intellectuelle 2023
Unité et diversité
Editeur : BRUYLANT
Collection : Paradigme. Manuels
Année : 11/2022

Les questions relatives à l'histoire, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle L'ouvrage aborde les questions relatives à l'histoire, aux institutions et fonctions de la propriété intellectuelle, à sa nature juridique particulière qui en fait un droit ' hors du commun ', dont l'articulation doit être comprise.
[lire la quatrième du livre Introduction à la propriété intellectuelle 2023]

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La négociation du contrat d’artiste
Guide de la négociation du contrat d'enregistrement de phonogrammes
Editeur : CNM EDITIONS
Année : 10/2022 3e édition

Guide pratique de la négociation du contrat d'enregistrement d'artiste-interprète, la production phonographique, la musique en ligne, le statut de l'artiste, les rémunérations et les droits voisins d'artiste, le contrat de travail, l'artiste producteur, le management d'artiste, le contrat à droits multiples '360' , analyse commentée et argumentée article par article.
[lire la quatrième du livre La négociation du contrat d’artiste]

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L'édition musicale
Le guide pratique de l'éditeur de musique
Editeur : CNM EDITIONS
Année : 10/2022 2e édition

Le guide pratique de l'éditeur de musique. Qu'est-ce que l'édition musicale ? Matthieu Chabaud la définit ainsi : c'est l'ensemble des méthodes et processus permettant l'épanouissement d'une oeuvre musicale. Peu connu, énigmatique pour certains, souvent fantasmé, le métier d'éditeur de musique est ici détaillé et analysé.
[lire la quatrième du livre L'édition musicale]

35,00 €
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La para-propriété intellectuelle
Editeur : DALLOZ
Année : 10/2022

Quelles sont les frontières de la propriété intellectuelle ? Au lendemain de la décision du 10 mars 1999 de la première chambre civile de la Cour de cassation selon laquelle : ' l'exploitation du bien sous la forme de photographies porte atteinte au droit de jouissance du propriétaire ' 1 , Pierre-Yves Gautier s'interrogeait sur ' ce droit de para-propriété intellectuelle qui prend sa [...]
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Droit de la culture
Editeur : DALLOZ
Année : 10/2022

Une analyse synthétique des différentes techniques juridiques et de la jurisprudence mises en oeuvre dans l'action culturelle Le droit de la culture a pour ambition la mise en ordre, dans un format synthétique, des différentes techniques juridiques employées dans le cadre de l'action culturelle. Ce travail implique d'analyser, sous la forme de développements structurés et illustrés par la [...]
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12,90 €
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Le droit des auteurs et des autrices
Tout simplement
Editeur : LARCIER
Année : 10/2022

Une manière pratique, inédite et illustrée d'aider à comprendre un sujet qui déchaine les débats les plus passionnés, au coeur de l'actualité belge et européenne. Enfin un manuel de droit d'auteur, simple, fondé sur la pratique, accessible au plus grand nombre, illustré de cas concrets et d'apports de personnalités de la culture et du droit.
[lire la quatrième du livre Le droit des auteurs et des autrices]

49,00 €
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Livres et manuscrits anciens
Approche juridique Volume 2
Auteur : Xavier CABANNES
Editeur : L'HARMATTAN
Collection : Logiques Juridiques
Année : 09/2022

Cet ouvrage constitue le second volume d'un ensemble d'études juridiques autour des livres et manuscrits anciens. Le premier volume était paru en 2020. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit ouvre un champ varié et riche d'approches et de problématiques. Dans ce volume sont notamment abordées les questions d'édition et réédition, de revendication, [...]
[lire la quatrième du livre Livres et manuscrits anciens]

23,50 €
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Droit de la propriété intellectuelle
Editeur : GUALINO
Collection : Mémentos
Année : 09/2022 4e édition

Le point complet sur les changements institués par l’ordonnance du 12 mai 2021 transposant les articles 17 à 23 de la directive du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique Le droit de la propriété intellectuelle confère à l’auteur d’une œuvre de l’esprit un ensemble de droits exclusifs. Portant sur un objet incorporel, la [...]
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété intellectuelle]

22,00 €
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