Livres Propriété littéraire et artistique

Le droit du marché de l'art existe.
[lire la quatrième du livre Droit du marché de l'art]

Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental.
[lire la quatrième du livre Le droit du copyright anglo-américain]

Les plus de l’édition 2023 :
- Commentaires à jour des dernières réformes;
- Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques;
- Nombreux textes complémentaires;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code de la propriété intellectuelle 2023]

Découvrez la 24ème édition du Code de la propriété intellectuelle LexisNexis :Cette 24e édition intègre notamment :- le décret du 23 juin 2022 portant modification du Code de la propriété ...
[lire la quatrième du livre Code de la propriété intellectuelle 2023]

Une présentation claire et structurée du droit d’auteur, des droits voisins et de l’exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d’auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de la propriété [...]]

Le professeur Malaurie, lorsqu’il a créé la collection de Droit civil avec Laurent Aynès, avait émis l’idée de l’ouvrir à d’autres ouvrages se rattachant au tronc commun nourricier. C’est ainsi qu’est né le projet d’y accueillir ce livre qui couvre, dans la spécialité qui est la sienne, propriété intellectuelle, le domaine des neuf autres titres de la collection.
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété littéraire et artistique]

Grâce aux ouvrages de la collection Repères Pratiques : Faites le point sur les connaissances essentielles à maîtriser. Mémorisez facilement grâce à une organisation par double page.
[lire la quatrième du livre La propriété intellectuelle]

Devenu un outil essentiel, ce code rassemble l'ensemble des règles applicables aux acteurs du marché de l'art et de la culture. Ce Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d'une oeuvre d'art, celles propres au statut de l'artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, ...
[lire la quatrième du livre Codes essentiels 2023 - Marché de l'art et [...]]

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative.
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété littéraire et artistique]

Le présent ouvrage a pour ambition de constituer un chaînon manquant entre l'art et la culture d'un côté, et le droit de l'autre. Le présent ouvrage a pour ambition de constituer un chaînon manquant entre l'art et la culture d'un côté, et le droit de l'autre.
[lire la quatrième du livre L'art, le droit et la culture en 100 questions]

Bien culturel et droit dans le temps : une approche susceptible de renouveler en profondeur un certain nombre des cadres de pensées qui structurent le droit du patrimoine.
[lire la quatrième du livre Entre-temps : le bien culturel et le droit]

Depuis une quarantaine d’années, les liens entre l’investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l’influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l’innovation numérique et la mondialisation des échanges, entre autres, en donnent des illustrations.
[lire la quatrième du livre Investissement et propriété intellectuelle]

DROIT BELGE En Belgique, les artistes ne disposent pas d'un réel statut social. Que ce soit leur assujettissement à la sécurité sociale ou la façon de percevoir des revenus, toutes les règles entourant l'exercice de la profession comportent une série de contingences liées à des textes de loi parfois obscurs et des pratiques administratives variables.
[lire la quatrième du livre Le droit des artistes]

Dans cette collection des "Dossiers du Droit de la Photo", l'auteur propose différentes analyses de décisions de justice. Les volumes sont structurés par thèmes, et regroupent des décisions plus ou moins récentes en fonction de l'intérêt qu'elles présentent pour la matière étudiée.
[lire la quatrième du livre Caricature politique et droit à l'image]

La fascination que suscitent les oeuvres d'art et les biens culturels fait d'eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen.
[lire la quatrième du livre Droit de l'art et des biens culturels]

L'ouvrage regroupe les actes du colloque organiser par le CEIPI autour du thème 'Propriété intellectuelle et pop culture - Le retour
[lire la quatrième du livre Propriété intellectuelle et Pop culture]

Le domaine de la propriété intellectuelle, tout comme celui du droit des affaires en général, est en train de s'ouvrir à la médiation, méthode alternative de résolution des conflits qui, sous l'égide d'un médiateur(trice), tiers indépendant, neutre, impartial et bienveillant va permettre ...
[lire la quatrième du livre Médiation et propriété intellectuelle]

'Recul de la censure' , 'retour de la censure' , 'nouvelles formes de censure' , 'formes contemporaines de la censure' , 'cancel culture' , etc. constituent autant de formules quotidiennement assenées et ce, de façon contradictoire.
[lire la quatrième du livre Censure et Arts]

L'ouvrage étudie de la désunion entre le droit de la contrefaçon et le droit de la propriété intellectuelle.
[lire la quatrième du livre Droit de la contrefaçon et droit de la [...]]

La ' photographie de rue ' pourrait se définir comme une pratique dont le sujet principal est une présence humaine, directe ou indirecte dans des situations spontanées et des lieux publics. Cet ouvrage vous propose un tour d'horizon des règles juridiques applicables à ce type de photographies tant au moment de la prise de vues que, surtout, lors de la publication de vos photos.
[lire la quatrième du livre La photo de rue]

Le présent ouvrage fait suite à la Conférence luxembourgeoise sur la jurisprudence européenne en propriété intellectuelle (JEuPI) organisée en 2021 au Luxembourg par l'Institut de la Propriété Intellectuelle Luxembourg (IPIL G. I. E.) et l'Office de la propriété intellectuelle du ministère de l'Economie.
[lire la quatrième du livre L'objet et la fonction de la propriété [...]]

Comment protéger juridiquement ses projets vidéos ? Peut-on protéger après coups des réalisations vidéos ? Quels risques y a-t-il à laisser son oeuvre sans protection ? Ce guide traite - sous l'angle de la propriété intellectuelle, du droit de la presse, de la vie privée et du droit à ...
[lire la quatrième du livre Vidéos sur Internet : guide pratique du droit [...]]

Réédition d'une oeuvre de Marcel Plaisant, La création artistique et littéraire et le droit, parue en 1920 aux éditions Rousseau.
[lire la quatrième du livre La création artistique et littéraire et le droit]

Découvrez la 3e édition du Droit du cinéma LexisNexis :Le droit du cinéma est une matière complexe, qui mêle le droit public et le droit privé, le droit international, les libertés fondamentales et le droit de la concurrence. Il est fortement influencé par les pratiques et les usages de la filière cinématographique.
[lire la quatrième du livre Droit du cinéma]

Les questions relatives à l'histoire, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle L'ouvrage aborde les questions relatives à l'histoire, aux institutions et fonctions de la propriété intellectuelle, à sa nature juridique particulière qui en fait un droit ' hors du commun ', dont l'articulation doit être comprise.
[lire la quatrième du livre Introduction à la propriété intellectuelle 2023]

Guide pratique de la négociation du contrat d'enregistrement d'artiste-interprète, la production phonographique, la musique en ligne, le statut de l'artiste, les rémunérations et les droits voisins d'artiste, le contrat de travail, l'artiste producteur, le management d'artiste, le contrat à droits multiples '360' , analyse commentée et argumentée article par article.
[lire la quatrième du livre La négociation du contrat d’artiste]

Le guide pratique de l'éditeur de musique. Qu'est-ce que l'édition musicale ? Matthieu Chabaud la définit ainsi : c'est l'ensemble des méthodes et processus permettant l'épanouissement d'une oeuvre musicale. Peu connu, énigmatique pour certains, souvent fantasmé, le métier d'éditeur de musique est ici détaillé et analysé.
[lire la quatrième du livre L'édition musicale]

Quelles sont les frontières de la propriété intellectuelle ? Au lendemain de la décision du 10 mars 1999 de la première chambre civile de la Cour de cassation selon laquelle : ' l'exploitation du bien sous la forme de photographies porte atteinte au droit de jouissance du propriétaire ' 1 , Pierre-Yves Gautier s'interrogeait sur ' ce droit de para-propriété intellectuelle qui prend sa [...]
[lire la quatrième du livre La para-propriété intellectuelle]

Une analyse synthétique des différentes techniques juridiques et de la jurisprudence mises en oeuvre dans l'action culturelle Le droit de la culture a pour ambition la mise en ordre, dans un format synthétique, des différentes techniques juridiques employées dans le cadre de l'action culturelle. Ce travail implique d'analyser, sous la forme de développements structurés et illustrés par la [...]
[lire la quatrième du livre Droit de la culture]

Une manière pratique, inédite et illustrée d'aider à comprendre un sujet qui déchaine les débats les plus passionnés, au coeur de l'actualité belge et européenne. Enfin un manuel de droit d'auteur, simple, fondé sur la pratique, accessible au plus grand nombre, illustré de cas concrets et d'apports de personnalités de la culture et du droit.
[lire la quatrième du livre Le droit des auteurs et des autrices]

Cet ouvrage constitue le second volume d'un ensemble d'études juridiques autour des livres et manuscrits anciens. Le premier volume était paru en 2020. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit ouvre un champ varié et riche d'approches et de problématiques. Dans ce volume sont notamment abordées les questions d'édition et réédition, de revendication, [...]
[lire la quatrième du livre Livres et manuscrits anciens]

Dans l'univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d'autres, et créateurs nous-mêmes.
[lire la quatrième du livre Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans [...]]

Le point complet sur les changements institués par l’ordonnance du 12 mai 2021 transposant les articles 17 à 23 de la directive du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique Le droit de la propriété intellectuelle confère à l’auteur d’une œuvre de l’esprit un ensemble de droits exclusifs. Portant sur un objet incorporel, la [...]
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété intellectuelle]

La propriété intellectuelle, au coeur de l’économie du savoir, est en constante mutation, confrontée à internet, l’intelligence artificielle et la mondialisation.
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété intellectuelle]