Livres Droit bancaire

L'auteur donne, sous un angle descriptif et didactique, une présentation exhaustive et actualisée de l'ensemble du dispositif. La mise en oeuvre du nouveau régime de démarchage bancaire et financier, comme celle du statut de conseiller en investissements financiers, continuant à soulever de nombreuses questions de la part des acteurs concernés, il met en évidence les points qui font débat [...]
[lire la quatrième du livre Démarchage bancaire ou financier & Conseillers [...]]

Le droit du travail connaît, depuis le début du XXIe siècle, une mutation profonde qui autorise à parler de nouveau droit du travail ou de refondation du droit du travail. La révolution numérique, avec désormais les défis de l’intelligence artificielle, modifie avec une intensité et une célérité étonnantes les métiers, les compétences, les organisations du travail.
[lire la quatrième du livre Droit du travail]

Le droit bancaire contemporain est en mouvement constant. Les crises (notamment de 2008), la technologie (Fintech et   ockchain...
[lire la quatrième du livre Droit bancaire]

29 fiches pour réviser tout le cours de Droit bancaire : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index .
[lire la quatrième du livre Fiches de Droit bancaire]

Les changements terminologiques – on ne parle plus de droit boursier, mais désormais de droit financier – traduisent des changements fondamentaux.
[lire la quatrième du livre Droit financier - Précis Domat]

Tout sur la banque, ses mécanismes, ses risques et son rôle Les banques sont des acteurs obligés dans le financement d’une économie car [...] Sans les banques, pas de financement [...] Sans financement, pas de capacité d’investissement des entreprises car l’autofinancement ne suffit plus [...] Sans les banques, pas de support pour accueillir l’épargne des ménages.
L'auteur [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel de la banque 2023/2024]

Tout sur les activités et opérations bancaires exercées par les établissements de crédits Connaître le rôle des différents acteurs en matière de réglementation bancaire, maîtriser les principales obligations de la banque tant dans ses activités commerciales que dans celles de marché, sécuriser les différentes opérations dans lesquelles la banque est impliquée et réduire les [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit bancaire]

Aspects juridiques de la titrisation dans une perspective à la fois internationale et pratique. Aspects juridiques de la titrisation dans une perspective à la fois internationale et pratique. L'auteur met en avant les nombreuses possibilités de montages, les problématiques juridiques essentielles et les solutions pour y remédier.
[lire la quatrième du livre Droit et techniques internationales de la [...]]

En matière financière, la clé de lecture du système juridique qu’offre la théorie générale des sources n’apparaît pas totalement opérante.
[lire la quatrième du livre Les sources du droit financier]

Le règlement (CE) n° 1060/2009 du 16 septembre 2009 relatif aux agences de notation est généralement lu à partir du postulat selon lequel celles-ci exerceraient un pouvoir exorbitant sur les investisseurs.
[lire la quatrième du livre Les notes de crédit produites par les agences de [...]]

Essentiel dans le financement de nos économies mais parfois accusé d'être générateur de crises, le secteur bancaire connaît au XXIème siècle de profondes mutations.
[lire la quatrième du livre Le banquier du XXIème siècle]

Fidèle aux précédents de la collection, l’ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent par-delà la semestrialisation des enseignements l’ensemble du droit bancaire (statut des établissements de crédit, ...
[lire la quatrième du livre Travaux dirigés de droit bancaire]

L'affacturage est, classiquement, vu comme une technique de financement à court terme des entreprises, née de la pratique, et présentant un certain nombre d'originalités.
[lire la quatrième du livre Droit de l'affacturage]

Il peut paraître étonnant, a priori, d’évoquer à la fois le droit bancaire et le droit pénal. Pourtant les liens entre ces deux branches du droit sont importants, et ce à plusieurs titres.D’abord, le professionnel de la banque peut être l’auteur d’une infraction pénale.
[lire la quatrième du livre Le banquier face au risque pénal]

Découvrez la 17e édition du Code monétaire et financier 2023 LexisNexis Cette 17e édition intègre notamment :- le décret du 14 septembre 2022 relatif au financement participatif ;- le décret du 2 mai 2022 portant diverses modifications du ...
[lire la quatrième du livre Code monétaire et financier 2023]

L'ingénierie financière conjugue les domaines de la finance, de l'économie, du juridique et du fiscal.
[lire la quatrième du livre Le droit de l'ingénierie financière]

Destiné aux professionnels de la finance, cet ouvrage est le seul consacré aux fonds d'investissement alternatif. Il constitue le tome 2 de l'ouvrage relatif aux organismes de placement collectif (le tome 1 étant dédié aux OPCVM).
[lire la quatrième du livre Les organismes de placement collectif. 2e édition]

Réflexion pluridisciplinaire sur les enjeux sociétaux et juridiques des cryptomonnaies. Cet ouvrage offre une réflexion d'ensemble sur le projet de développement de monnaies décentralisées. Il aborde de manière panoramique les conséquences qui en découlent d'un point de vue sociétal et juridique.
[lire la quatrième du livre La réglementation des cryptomonnaies]

Une présentation concentrée et enrichie des principales opérations bancaires et financières. Au coeur de la circulation de l’argent, les banques proposent une offre de services très diverse, allant du dépôt d’argent aux prestations de paiement, en passant par les crédits.
[lire la quatrième du livre Droit bancaire]

Une présentation synthétique des instruments de paiement et de crédit. Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions.
[lire la quatrième du livre Instruments de paiement et de crédit]

partir de l'exemple de la régulation par les accords de Bâle des fonds propres bancaires, et plus précisément des instruments hybrides, le présent ouvrage réfléchit à la manière dont les banques sont régulées. L'objectif principal de l'ouvrage est de s'interroger sur l'efficacité d'une telle régulation dans la protection de la stabilité financière et de proposer un certain nombre [...]
[lire la quatrième du livre Régulation des instruments financiers hybrides [...]]

La montée en puissance des principes procéduraux, sous l'influence du droit européen, se manifeste dans tous les domaines du droit national, y compris en droit bancaire et financier. Ce faisant, cette discipline doit appréhender de nouvelles règles qui lui sont applicables alors même qu'elle est déjà confrontée à de nombreuses évolutions pouvant aboutir à une forte réglementation.
[lire la quatrième du livre Le droit bancaire et financier à l'épreuve de [...]]

La maîtrise de la liberté contractuelle du banquier, qui est essentielle pour atteindre l'objectif de stabilité du système financier, doit être complétée par une perception nouvelle de notre culture juridique. Jusqu'à présent, le droit dictait aux entreprises et aux banquiers de s'éloigner de pratiques répréhensibles pour échapper à toute sanction.
[lire la quatrième du livre La compliance en droit bancaire et financier]

Ce Mémento propose un exposé synthétique et clair du droit bancaire.L’ouvrage étudie, d’abord, les cadres juridiques de l’activité bancaire (professions bancaires, Autorité des marchés financiers, réglementation de l’activité bancaire issue du cadre européen).
[lire la quatrième du livre Droit bancaire]

La consignation, malgré ses origines romaines, est peu étudiée en doctrine. Malgré l'éclatement des hypothèses, elle présente une véritable unité et se définit comme le mécanisme par lequel une chose, objet d'un droit potentiel, est remise entre les mains d'un tiers et affectée à la satisfaction de celui qui en sera finalement reconnu attributaire. Cette figure originale répond à [...]
[lire la quatrième du livre La Consignation]

Les instruments de paiement et de crédit sont des outils et des mécanismes appréhendés à travers leur rôle économique. Les instruments de paiement servent à effectuer des paiements en évitant la manipulation des espèces, tandis que les instruments de crédit permettent essentiellement aux entreprises d'obtenir des financements en mobilisant leurs créances.
[lire la quatrième du livre Droit des affaires : instruments de crédit et de [...]]

Un ouvrage inédit présentant : – les questions juridiques soulevées par nouvelles techniques de paiement (applications mobiles, solutions Internet, paiements en unités monétaires électroniques ou virtuelles) ; – la galaxie des acteurs intervenant dans le domaine des paiements (réglementés ou non, y compris les utilisateurs de services tels que les commerçants, les marketplaces.
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[lire la quatrième du livre Droit du paiement]

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'a été réunie [...]
[lire la quatrième du livre Droit bancaire et financier]

La responsabilité civile du banquier aujourd'hui est un ouvrage d’actualité et de synthèse, rédigé par une équipe des plus grands spécialistes du droit des affaires, qui présente la responsabilité civile du banquier dans ses principales missions, mais aussi ses missions secondaires.
[lire la quatrième du livre La responsabilité civile du banquier aujourd'hui]

Dans un monde interconnecté par le numérique, les risques sont de plus en plus prégnants et sophistiqués.
C'est pourquoi la régulation financière n'est plus seulement nationale mais plutôt continentale et internationale.
[lire la quatrième du livre La RegTech décryptée]

Blockchain, bitcoin, Ethereum, chaîne de blocs, la finance décentralisée... Il n'y a pas un jour où l'actualité ne parle pas d'un sujet autour de la 'Blockchain' . Encore mystérieuse il y a quelques temps, la blockchain se démocratise de plus en plus. Son accès est facilité grâce aux applications de nos smartphones et son succès est grandissant et inarrêtable.
[lire la quatrième du livre Tout sur la blockchain et ses applications]

Le droit bancaire est l'ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a acquis une importance considérable dans la mesure où la banque est progressivement devenue un 'passage obligé' pour l'ensemble des citoyens. Il a pour caractéristique d'être particulièrement évolutif.
[lire la quatrième du livre Droit bancaire]

DROIT BELGE Le régime juridique d'un instrument majeur dans la pratique bancaire Inspirée par la directive 2002/47/CE, la loi du 5 août 2005 sur les contrats de garantie financière va au-delà de ses exigences minimales.
[lire la quatrième du livre Le gage de la loi du 5 août 2005 sur les [...]]

Le droit des instruments de crédit (lettre de change et billet à ordre, bordereau de cession de créances professionnelles) et de paiement (chèque, instruments profondément rénovés par les ordonnances du 15 juillet 2009 et du 9 août 2017 relatives aux services de paiement : cartes, virement, prélèvement, etc.
[lire la quatrième du livre Instruments de crédit et de paiement]

L'ouvrage interroge un saisissant paradoxe du droit positif : qu'un banquier n'obtienne pas le remboursement intégral des sommes qu'il avait prêtées appelle curieusement la plus grande commisération... pour l'emprunteur et son garant.
[lire la quatrième du livre Le banquier dispensateur de crédit face à [...]]

DROIT BELGE La TVA sur les opérations bancaires et financières est un enjeu majeur pour les établissements bancaires et financiers. En effet, les prestations de services rendues par ces établissements sont devenues, au fil des années, très variées et de plus en plus sophistiquées. Malgré la complexité de la matière, la législation fiscale actuelle n'apporte guère de réponse.
[lire la quatrième du livre La TVA sur les opérations financières]