Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des assurances grâce à une approche visuelle de la matière. 50 cartes mentales et 5 schémas illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
[lire la quatrième du livre Le droit des assurances en cartes mentales]
39 fiches pour réviser le Droit des assurances : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; 1 index.
[lire la quatrième du livre Fiches de droit des assurances]
Découvrez la 17e édition du Code des assurances LexisNexis :Textes à jour au 24 novembre 2022Cette 17e édition intègre notamment :- le décret du 25 octobre 2022 relatif au cadre prudentiel du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages ...
[lire la quatrième du livre Code des assurances 2023]
L'activité sportive présente des risques : l'assurance est ainsi devenue obligatoire dans certaines situations en jouant un rôle crucial dans la couverture des risques corporels, matériels et financiers. L'ouvrage traite du cadre juridique de l'assurance sportive et du contentieux applicable à la matière. Il s'attache à identifier l'ensemble des problématiques liées à une pratique [...]
[lire la quatrième du livre Sport & assurance]
Un commentaire détaillé et approfondi de la jurisprudence publiée entre 2008 et 2016, en matière de responsabilité civile sous l'angle du fait générateur et du lien causal. Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français quen néerlandais, entre 2008 et 2019, en matière de responsabilité civile.
[lire la quatrième du livre La responsabilité civile]
Les sociétés d'assurance évoluent dans un environnement réglementaire dont la complexité n'a d'égal que son originalité.
[lire la quatrième du livre La réglementation des sociétés et mutuelles [...]]
Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage se compose de cinq parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes : - le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire) ; - la vente ...
[lire la quatrième du livre Réglementation automobile]
Outil de travail unique des acteurs de l'économie sociale, la 17e édition du Code commenté de la mutualité et Code commenté de la Sécurité sociale (Livre IX) offre une vision complète de la réglementation applicable aux mutuelles et institutions de prévoyance.
[lire la quatrième du livre Code commenté de la mutualité]
Ouvrage incontournable pour qui entend maîtriser la réglementation relative à la distribution en assurance, banque et finance. Cette 6e édition bénéfiCie d'une mise à jour intégrant notamment les retours d'expérience suite à la transposition de la directive distribution DDA, les réglementations propres à la vente de produits d'assurances par téléphone, les grandes réformes sur [...]
[lire la quatrième du livre La distribution en assurance, banque et finance]
Les + de l’édition 2023 :
- Richesse des annotations et des textes complémentaires ;
- Code de la mutualité inclus ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code des assurances, code de la mutualité]
La réalité montre bien le fait que régulièrement de nouvelles entreprises s'engagent dans une démarche de développement durable avec une volonté ferme d'améliorer leurs pratiques dans le but de créer un impact positif au niveau environnemental et social et ainsi faire face aux enjeux environnementaux, sociaux et sociétaux de notre époque.
[lire la quatrième du livre Les bonnes feuilles de l'assurance]
L'assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 16e édition des Grands principes de l'assurance est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière.
[lire la quatrième du livre Les grands principes de l'assurance]
Les assurances obligatoires sont très nombreuses en France. La présente étude en recense près de deux cents. Édictées dans des domaines extrêmement variés – pour la pratique d’activités professionnelles ou privées de transport, de construction, de santé, juridiques, sportives, etc.
[lire la quatrième du livre L'assurance obligatoire]
Avec la loi du 4 mars 2002, dite 'loi Kouchner' , les professionnels et établissements de santé sont devenus soumis à une obligation d'assurance, pour couvrir les dommages causés aux patients à l'occasion des activités de prévention, de diagnostic ou de soins (CSP, art. L. 1142-2).
[lire la quatrième du livre L'assurance du risque professionnel en santé]
Rarement une branche d'assurances aura suscité en si peu d'années autant de réformes réglementaires liées à sa commercialisation, réformes qui se sont superposées : loi Lagarde, loi Hamon, amendement Bourquin et, depuis février 2022, loi Lemoine... , entraînant à chaque fois un nouvel élan de convoitises.
[lire la quatrième du livre Comprendre et conseiller l'assurance emprunteur]
L'assurance dans tous ses états, découvrez l'ouvrage mis à jour au 1er janvier 2023. L'assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie...), accidents du travail, crédit... Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.
[lire la quatrième du livre Droit des assurances]
DROIT BELGE Inséré par la loi du 30 mars 1994 dans la loi relative à l'assurance RC automobile obligatoire, l'article 29bis a pris une importance majeure dans le droit de la réparation des accidents de circulation.
[lire la quatrième du livre L’indemnisation des victimes faibles [...]]
Pourquoi souscrire un contrat obsèques ? Quels en sont les avantages ? Pour quelles prestations ? Quelle en est la fiscalité ? Telles sont, parmi bien d'autres, les questions auxquelles répond ce dépliant, qui en décrit tous les aspects pratiques et financiers.
[lire la quatrième du livre Contrat obsèques]
Avec la souscription du contrat, la survenance du sinistre est un moment majeur dans la relation assureur-assuré. Le gestionnaire de sinistres joue un rôle clé au sein de l'organisation de tout organisme d'assurance. Il intervient après la réalisation du sinistre pour lequel le client a souscrit son contrat d'assurance et réclame son indemnisation.
[lire la quatrième du livre Gestion de sinistres]
Cet ouvrage poursuit un objectif tant pédagogique que doctrinal : il présente certes le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela le nécessite, une autre alternative.
[lire la quatrième du livre Droit des assurances]
Bien que né et théorisé comme contrat commercial maritime, le contrat d’assurance est couramment envisagé comme un contrat terrestre de consommation.
Cette évolution peut être comprise à l’aide de l’histoire, entre le XVIe siècle et 1930.
En effet, le XVIe siècle est un moment où le contrat d’assurance est conceptualisé par des auteurs de doctrine puis éveille [...]
[lire la quatrième du livre Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe s.)]
La multiplication des événements climatiques d'ampleur et leur intensification croissante impactent de façon significative les opérateurs économiques globaux au rang desquels figurent les acteurs de l'assurance, dont le rôle invite à l'action.
[lire la quatrième du livre Risques climatiques et assurance]
Impulsé par les dispositifs applicables aux salariés du secteur privé, le Gouvernement développe les garanties de protection sociale (complémentaire santé et prévoyance) au profit des agents des trois versants de la fonction publique (fonction publique étatique, hospitalière et territoriale).
[lire la quatrième du livre La protection sociale complémentaire dans la [...]]
L'intérêt pour les flottes automobiles va croissant, y intégrant de nouveaux acteurs. L'assurance est une composante essentielle du budget automobile. Elle revêt une complexité certaine et emprunte autant à la technique qu'au juridique.
[lire la quatrième du livre L'assurance des flottes automobiles]
Le métavers est partout depuis un an et l'annonce du changement de nom de Facebook en Meta en octobre 2021. Mode ou opportunité réelle, telle est la question que nombre d'acteurs de l'assurance cherchent à éclaircir. Il est vrai que le terme est flou, à la frontière entre science-fiction, technologie et opportunités réelles.
[lire la quatrième du livre Révolutionner l'assurance avec le Métavers]
Ce manuel comporte cinq parties à la structure similaire? : exposé du sujet, concepts explicatifs, techniques et modélisations, résumé. La première partie traite de la théorie des risques. Elle propose une définition des notions de risque et d'aléa puis une classification des différents types de risques et un exposé des théories et des pratiques de gestion et de transfert des risques.
[lire la quatrième du livre Manuel d'assurance]
L'actualité comptable et réglementaire rend nécessaire la mise à jour de nos connaissances au sein de cette neuvième édition. Parmi les sujets d'actualité, cet ouvrage apporte un décryptage de la nouvelle forme juridique des Fonds de retraite professionnelle supplémentaire (FRPS).
[lire la quatrième du livre Les grands principes de la comptabilité [...]]
L'objectif de cet ouvrage est d'établir une passerelle entre les métiers de l'assurance, en rendant la matière actuarielle accessible aux professionnels non spécialistes ainsi qu'aux étudiants.
[lire la quatrième du livre Les grands principes de l'actuariat]
A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires (loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles, décret du 17 janvier 2022 relatif au démarchage téléphonique en assurance, loi du 28 février 2022, dite 'réforme Lemoine' sur l'assurance emprunteur, dispositif relatif à la réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction [...]
[lire la quatrième du livre Droit & Pratique, Assurances 2022-2023]
Avec la multiplication des moyens de communication, la distribution de produits d'assurance dans le cadre de la vente à distance est devenue incontournable pour les acteurs du marché. Ce mode de commercialisation fait aussi couler beaucoup d'encre à l'heure du renforcement de la protection des consommateurs.
[lire la quatrième du livre Respecter les règles de la vente à distance des [...]]
Complet et pratique, cet ouvrage présente les principales familles de contrats d'assurance-vie, les caractéristiques des supports en euros et en unités de compte et le régime juridique et fiscal de l'assurance-vie.
[lire la quatrième du livre Assurance-vie et contrats de capitalisation]
La réassurance demeure un domaine peu connu du grand public en dépit de sa place dans le monde de l'assurance. En permettant de transférer une partie des risques souscrits par les assureurs, elle leur apporte une protection contre une sinistralité exceptionnelle et facilite le développement de produits d'assurance.
[lire la quatrième du livre Technique et pratique de la réassurance]
Depuis le 25 mai 2018, le Règlement général sur la protection des données (RGPD) est entré en vigueur, complété en France par des dispositions législatives spécifiques. Dans un contexte de développement toujours grandissant des nouvelles technologies et de l'informatique, les données à caractère personnel, au coeur des enjeux économiques mondiaux, font désormais l'objet d'une [...]
[lire la quatrième du livre Appliquer le RGPD dans l'assurance]
Dans de nombreux cas, l'accident de la route n'a que des conséquences matérielles sans grande gravité. Cela n'empêche pas la personne lésée de vouloir obtenir réparation de ses préjudices. Mais l'accident de la route peut avoir des effets bien plus lourds pour la victime, touchée dans son corps.
[lire la quatrième du livre Guide d'indemnisation des accidents de la route]
