Tous les livres - Droit des sociétés - Droit des affaires

Comme les précédentes éditions du Précis, cette cinquième édition - publiée chez Larcier dans une autre collection de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain - analyse minutieusement le droit belge des sociétés ainsi que le droit européen et le droit ... [lire la suite]

Cet ouvrage s'adresse aux professionnels et aux futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce. [lire la suite]

Le prix indiqué est un prix de lancement Un ouvrage pour appréhender la véritable mesure de la fonction de dirigeant Il traite tous les aspects du statut du dirigeant de sociétés de capitaux (SA, SAS, SARL) : accès aux fonctions, rémunérations, pouvoirs, obligations et responsabilités. [lire la suite]

Après l'introduction, en 2013, d'un nouveau Code de droit économique, c'est désormais un nouveau Code des sociétés et des associations qui a vu le jour au printemps 2019.
Quelles sont les implications fiscales de ce Code des sociétés et associations ?
Tel est l'objet d'une journée d'études organisée par le Tax Institute de l'Université de Liège, le 17 octobre 2019, les [...] [lire la suite]

La nullité des actes et délibérations des sociétés obéit à des dispositions spéciales énoncées aux articles 1844-10 et suivants du Code civil ainsi qu'aux articles L.
235-1 et suivants du Code de commerce.
Toutefois l'étude du domaine de ce droit spécial, comme l'analyse des causes de nullité, mettent en exergue l'imperfection des règles régissant la nullité des décisions [...] [lire la suite]

Les Petits Experts : vos repères synthétiques et pratiques à emporter partout. [lire la suite]

Les règles complexes du Code de procédure civile s'appliquent devant le tribunal de commerce comme devant le tribunal judiciaire, qui remplace les tribunaux d'instance et de grande instance au Ier janvier 2020.
Les sociétés civiles et commerciales sont régulièrement confrontées à ce droit processuel, que ce soit pour présenter des requêtes spécifiques à la vie de la société ou [...] [lire la suite]

L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques.
Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des schémas en page de droite. [lire la suite]

18 fiches pour connaître les règles en application après la loi PACTE de 2019.
L'ouvrage expose à travers des fiches le droit commun des sociétés en s'efforçant d'en faire une présentation transversale.
Sont ensuite exposées les dispositions propres à chacun des types de société, les SARL, SA et SAS. [lire la suite]

La société de libre partenariat est le véhicule d'investissement instauré par la loi dite "Macron" du 6 août 2015.
Elle est destinée à concurrencer les limited partnerships anglo-saxons ainsi que la société en commandite spéciale luxembourgeoise.
Cette forme sociale appartient à la catégorie des fonds d'investissement alternatifs par nature.
Son utilisation est réservée [...] [lire la suite]

L'essentiel du Droit des sociétés (1re éd.
) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
12 Chapitres.
Tout y est !
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Le droit des sociétés a été modifié de façon substantielle.
La loi du 23 mars 2019, publiée au Moniteur belge du 4 avril 2019, introduit le nouveau "Code des sociétés et des associations" (CSA).
Ce Code remplace le Code des sociétés (C.
soc. [lire la suite]

La Blockchain constitue une application révolutionnaire de la cryptographie et de la technologie de l'information.
Elle suscite de grands espoirs en termes de coûts, de liquidités, de fiabilité dans la tenue des registres et de transparence. [lire la suite]

Depuis sa 1ère édition en 2002, le Droit des sociétés s'est imposé comme une référence.
Les auteurs abordent en effet nombre de questions originales du droit des sociétés, ce qui a fortement contribué au succès de cet ouvrage.
La structure de ce livre est tripartite : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. [lire la suite]

L'ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique.
Il va du général au particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions propres à chaque société. [lire la suite]

Cet ouvrage rassemble les contributions francophones au cycle de conférences consacrées au Code des sociétés et des associations qui a été organisé par sept facultés de droit belges à Anvers, Bruxelles, Gand, Liège, Louvain et Louvain-la-Neuve.
Le nouveau Code constitue une réforme fondamentale pour toutes les entreprises organisées en groupements contractuels ou dotés de la [...] [lire la suite]

La place et la responsabilité de l'entreprise dans la société font aujourd'hui l'objet de vives discussions.
Longtemps cantonnée à sa définition restrictive de simple lieu de production de biens et de services, l'entreprise ne se résume plus à ce seul rôle économique.
En effet, les turbulences économico-financières à l'échelle mondiale au milieu des années 2000 et [...] [lire la suite]

Rarement le droit de sociétés aura été autant chahuté qu'en 2019 !
La loi Pacte du 22 mai 2019 et la loi de simplification du droit des sociétés du 19 juillet 2019 bouleversent tous les domaines : intérêt social et raison d'être, commissariat aux comptes, représentation des salariés ... [lire la suite]

33 fiches pour réviser tout le cours de Droit des sociétés : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
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L'ouvrage, à jour des derniers textes et jurisprudences, a pour objectif de présenter de manière concrète et détaillée le fonds de commerce dans sa globalité, à la fois les éléments qui le composent et les opérations dont il est l'objet.
Il décrit également le dispositif de l'EIRL et les conséquences qu'il emporte sur le patrimoine du chef d'entreprise. [lire la suite]

Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS.
Le droit fiscal est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. [lire la suite]

Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence.
Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes.
Une [...] [lire la suite]

Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit.
Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.
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Cette 23e édition intègre notamment : la loi du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés, en addendum ; la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi Pacte ; l'ordonnance du 24 avril 2019 ... [lire la suite]

Les + de l'édition 2020 : - près de 10000 décisions de jurisprudence citées ; - commentaires à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles ; - inclus le Code en ligne, mis à jour en continu ; - contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants : - règlement (UE) 537/2014 du 16 avril 2014 relatif au contrôle légal des comptes des entités [...] [lire la suite]

Le droit des sociétés régit les différentes étapes de la vie de ces groupements et les différents aspects des relations entre les acteurs de leur fonctionnement.
Très riche du point de vue théorique (personnalité morale, vote majoritaire, intérêt social, règles propres aux sociétés cotées en bourse, etc. [lire la suite]

Cet ouvrage s'inscrit dans la collection Dalloz Grand Angle qui propose le meilleur des 32 revues Dalloz sur un sujet précis.
Qu'elles soient opérationnelles ou doctrinales, de droit public ou privé, ces revues offrent une analyse croisée aussi riche que pertinente de l'actualité.
Cet ouvrage est dédié à l'objet social des entreprises, une des mesures emblématiques de la loi [...] [lire la suite]

Pourquoi vais-je apprendre utile avec "mémentos" ?
C'est un cours complet et synthétique avec des aides pédagogiques différenciées.
Il correspond à un enseignement dispensé en Licence et Master.
Il est entièrement rédigé de manière structurée, claire et accessible.
Il est à jour de l'actualité la plus récente. [lire la suite]

Différents par leur taille, les groupes de sociétés le sont aussi par leurs finalités : diversification des activités, réalisation d'économies d'échelle, accès à des marchés privilégiés, optimisation de la gestion ou de la fiscalité, verrouillage du pouvoir, amélioration des conditions de financement, internationalisation des opérations.
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Le droit des sociétés français a connu, depuis 30 ans, réforme après réforme, une transformation profonde qui constitue une véritable révolution.
Depuis la réglementation contraignante de la loi de 1966, les praticiens ont proposé des créations contractuelles originales, susceptibles d'offrir une plus grande flexibilité dans l'organisation et le fonctionnement des sociétés, qui [...] [lire la suite]

Actes du colloque organisé à l'Université de droit de Caen le 5 avril 2019 sous l'égide de l'Institut DEMOLOMBE et en partenariat avec Caen la Mer et la Fédération Nationale du Droit de l'Entreprise (FNDE).
Par une loi de janvier 1994 était créée la dernière-née des formes de sociétés commerciales françaises, à savoir la Société par Actions Simplifiée (SAS).
Par son [...] [lire la suite]

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. [lire la suite]

Pourquoi constituer une société ?
Comment constituer une société ?
Comment fonctionne la société ?
Comment prend fin la société ?
A travers une étude des sociétés de capitaux (la société anonyme et la société par actions simplifiée), ce livre se veut une réponse à ces différentes interrogations.
Sur le fondement des textes de loi (OHADA, UEMOA, COCC, etc. [lire la suite]

Les principaux changements auxquels sont confrontées les professions libérales suite aux récentes réformes Fourniture de prestations intellectuelles caractéristiques ou de services, protection du titre, obligation de respect de règles propres à la profession, organisme de référence.
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Autant de caractéristiques que les titulaires de professions dites " libérales " ont [...] [lire la suite]