Clair et synthétique, cette édition répond à toutes les questions pratiques qui se rapportent aux marques, à leur protection et à leur défense, en cas de contrefaçon.
[lire la quatrième du livre Protéger sa marque 2023]
Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental.
[lire la quatrième du livre Le droit du copyright anglo-américain]
Un point complet sur la propriété industrielle
La propriété industrielle, domaine complexe, est une branche de la propriété intellectuelle qui comprend le droit des brevets (inventions), des marques et des dessins et modèle et qu'il est indispensable de maîtriser notamment dans les processus de création et d'innovation. Cet ouvrage, entièrement refondu en 2019 pour tenir compte des [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de la propriété [...]]
Découvrez la 2è édition du Droit de la propriété industrielle LexisNexis :Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : inventions techniques, programmes d’ordinateur, dessins et modèles industriels, marques, dénominations géographiques.
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété industrielle]
Le domaine de la propriété intellectuelle, tout comme celui du droit des affaires en général, est en train de s'ouvrir à la médiation, méthode alternative de résolution des conflits qui, sous l'égide d'un médiateur(trice), tiers indépendant, neutre, impartial et bienveillant va permettre ...
[lire la quatrième du livre Médiation et propriété intellectuelle]
À l'heure où les informations circulent à la vitesse de l'éclair dans le monde entier, où la concurrence fait rage et où la contrefaçon se pratique sans vergogne, inventeurs, créateurs de start-up, dirigeants d'entreprises sont tous en recherche de stratégies et de mises en oeuvre pratiques pour protéger au mieux leurs innovations techniques, esthétiques et marketing.
[lire la quatrième du livre Protéger ses innovations]
Découvres cet ouvrage diffusé LexisNexis-CEIPI : Quel degré d’harmonisation du droit des brevets en Europe?Jurisprudences France — OEB : convergences et divergences.
[lire la quatrième du livre Quel degré d'harmonisation du droit des brevets [...]]
L’ATTEINTE À LA MARQUE RENOMMÉE - Michal BOHACZEWSKIL’ouvrage propose une étude sur le régime spécial de protection élargie de la marque renommée.
[lire la quatrième du livre L'atteinte à la marque renommée]
Le droit de la propriété industrielle régit des instruments juridiques destinés protéger les innovations techniques (brevets d'invention, certificats d'obtention végétale), la forme donnée aux produits industriels (dessins et modèles) ou encore les signes distinctifs que les entreprises choisissent pour se différencier (dénomination sociale, nom commercial, enseigne).
[lire la quatrième du livre La propriété industrielle]
Depuis que les principes d'ouverture des données ont été affirmés au niveau européen, comme sur le plan national, au service d'une politique de la recherche et de l'innovation particulièrement volontariste, les données de la recherche scientifique sont progressivement devenues un véritable objet de droit.
[lire la quatrième du livre Droit des données de la recherche]
Prés de trente ans après l'adoption et l'entrée en vigueur de la loi du 1er janvier 1991, le droit français des marques fait à nouveau l'objet d'une grande réforme.
[lire la quatrième du livre Le nouveau droit des marques en France]
L'ingénierie inverse (ou reverse engineering), qui consiste dans l'opération de désassemblage d'un objet pour en comprendre le fonctionnement, constitue une pratique courante depuis l'Antiquité.
[lire la quatrième du livre Le droit de l'ingénierie inverse]
Cet ouvrage rassemble les contributions consacrées à la propriété intellectuelle à l'ère du Big Data et de la Blockchain présentées lors de la Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle (www. jdpi. ch) organisée le 5 février 2020 à l'Université de Genève. Ces contributions sont : Data in a legal limbo : ownership, sovereignty or a digital public goods regime ? (Carlos M.
[lire la quatrième du livre Propriété intellectuelle à l'ère du big data [...]]
Conditions de la marque : conditions de disponibilités : noms géographiques antérieurs, dénomination commerciale antérieure, marque antérieure, autres droits supérieurs (droit de la personnalité, droit d'auteur, dessin et modèle) ; conditions de forme : formes exclues (signes olfactifs, ...
[lire la quatrième du livre Lexifiche de la Propriété intellectuelle]
A première vue, le changement climatique a peu de choses à voir avec la propriété intellectuelle. Les partisans de la lutte contre le réchauffement planétaire peuvent néanmoins trouver dans le droit des brevets un formidable outil d'atténuation du changement climatique.
[lire la quatrième du livre Réchauffement climatique et droit des brevets]
Premier manuel francophone consacré au droit de la propriété industrielle des produits de santé, cet ouvrage fait le point sur la place essentielle qu’occupent les brevets et les marques dans l’univers médicopharmaceutique.L’auteur y révèle une autonomisation importante de cette discipline, émergente au sein du droit de la propriété intellectuelle.
[lire la quatrième du livre Droit de la propriété industrielle des produits [...]]
Le droit des brevets belge et européen a connu ces dernières années des développements majeurs (CBE 2000, Traité sur le droit des brevets, révisions de l'arsenal législatif belge en 2007 et 2011, apparition du phénomène du "patent trolling", développements entourant le "brevet communautaire", évolution de la jurisprudence belge et européenne sur des questions majeures.
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[lire la quatrième du livre Droit des brevets d'invention et protection du [...]]
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La série Smart innovation présente les thèmes liés à la dynamique technologique, entrepreneuriale, territoriale et économique de l'innovation.
[lire la quatrième du livre Les brevets]
