Comptabilité et fiscalité
Du résultat comptable au résultat fiscal

Quel est le sujet du livre "Comptabilité et fiscalité"

Il repose entièrement sur un principe fondateur de la fiscalité des entreprises : la connexion entre le résultat comptable et le résultat imposable.

Ce principe a pour effet :

- d’appliquer la règle comptable s’il n’est pas prévu de règle fiscale différente ;

- de corriger le résultat comptable si la loi fiscale prévoit une règle différente.

Lorsque l’une des deux matières impose sa norme à l’autre, cela conduit à l’unité du résultat comptable et fiscal (1re partie de l’ouvrage). Lorsque, en revanche, la norme fiscale ne s’applique pas dans les comptes de l’entreprise, il convient de retraiter extra-comptablement le résultat comptable ; le lecteur est alors instruit des mécanismes fiscaux dérogatoires et guidé sur le terrain des retraitements extra-comptables (2e partie de l’ouvrage).

L’ouvrage séduira aussi bien les comptables que les juristes, praticiens ou étudiants :

- il envisage à la fois les obligations comptables (bilan, compte de résultat, annexe) et les opérations comptables (opérations courantes et opérations exceptionnelles) ;

- il met systématiquement en perspective les règles du droit comptable (PCG / Code de commerce) et les règles du droit fiscal (CGI / BOFIP-BOI / Jurisprudence) ;

- il décrit les écritures comptables qui doivent être passées (conformément au plan des comptes) et les retraitements qui doivent être effectués (tableau fiscal n° 2058-A) ;

- il est agrémenté de nombreux exemples chiffrés et de tableaux synthétiques ;

- les imprimés fiscaux sont fournis en annexe (liasse fiscale, déclarations de résultats).

ARNAUD DE BISSY est professeur de droit privé à l’université Toulouse I Capitole (CDA, Centre de droit des affaires) où il enseigne le droit fiscal de l’entreprise et la comptabilité. Il a publié plusieurs articles traitant de la relation entre la comptabilité et la fiscalité.