Droit fiscal général
Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.L’ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française [...]
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Auteur : Jacques GROSCLAUDE , Philippe MARCHESSOU , Bruno TRESCHER
Editeur : Dalloz
Collection : Cours Dalloz - Série Droit public-science politique
Date parution : 08/2023sous 4 à 8 jours
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Quel est le sujet du livre "Droit fiscal général"
Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.
L’ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l’imposition des revenus, l’impôt sur la dépense et l’imposition du patrimoine.
L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises.
La présentation claire est assortie d’exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
Ainsi conçu, ce livre s’adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.
Auteurs :
Auteur Auteur Auteur Jacques Grosclaude : professeur émérite de l'université Robert Schuman (Strasbourg III) Philippe Marchessou : Professeur à l'Université Robert-Schuman (Strasbourg III) Bruno Trescher : Professeur à l'Université Robert-Schuman (Strasbourg III)
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit fiscal.Sommaire et contenu du livre "Droit fiscal général"
I. Les cadres de la fiscalité française
II. L'imposition du revenu
L'impôt sur les revenus des personnes physiques
Les cotisations accessoires à l'impôt sur le revenu des particuliers
L'impôt sur le bénéfice des sociétés
III. L'imposition de la dépense
L'impôt général sur la dépense : la TVA
Les impôts particuliers sur la dépense
IV.L'imposition du patrimoine
L'imposition occasionnelle du patrimoine
L'imposition annuelle du patrimoine
