Le droit du copyright anglo-américain
Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental.Les questions suivantes seront successivement abordées :- Accès [...]
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Auteur : Jean-Michel BRUGUIèRE
Editeur : Dalloz
Collection : Connaissance du droit
Date parution : 06/2023 2e éditionCB Google/Apple Pay, Chèque, Virement
Quel est le sujet du livre "Le droit du copyright anglo-américain"
Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental.
Les questions suivantes seront successivement abordées :
- Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités)
- Titulaires de la protection (création de salariés, œuvres de commandes)
- Contenu de la protection (place notamment des droits moraux)
- Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)
Auteurs :
Auteur Jean-Michel Bruguière : Professeur à l'Université de Grenoble II
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Propriété littéraire et artistique.Sommaire et contenu du livre "Le droit du copyright anglo-américain"
Introduction
Chapitre 1 : Objet de la protection
Chapitre 2 : Conditions de protection
Chapitre 3 : Titulaires de la protection
Chapitre 4 : Nature
Chapitre 5 : Exploitation
Chapitre 6 : Violation
Chapitre 7 : Défenses
