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Prochaines sorties à paraitre - Droit -

A paraitre dans Droit, La couverture et les autres extraits de Abécédaire des finances locales
Auteur : Jacques VANDERLINDEN
Editeur : YVON BLAIS
Collection : Common Law en poche - 1
Année : 10/1996

Ce premier volume de la collection est consacré à l'histoire du système. Par système, nous entendons une manière d'organiser la production du droit dans une société déterminée. Il sera donc question de l'histoire d'un processus mettant en cause des producteurs et des produits. Les souverains et les légistes produiront la loi, les juges la jurisprudence, ceux qui savent, la doctrine et [...] [lire la suite]

48,20 €
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A paraitre dans Droit, La couverture et les autres extraits de Les vitamines chez les chevaux
Auteur : Emmanuèle VALLAS-LENERZ
Editeur : PRAT PRISMA EDITIONS
Collection : Les guides pratiques pour tous
Année : 09/2001

* Enfin un ouvrage qui vous explique point par point :• les différents cas de divorce,• la différence entre pension alimentaire et prestation compensatoire,• les règles applicables au droit de visite et d'hébergement et que faire si elles ne sont pas respectées,• les conséquences fiscales et sociales d'un divorce (vos droits vis-à-vis de la Sécurité sociale, des [...] [lire la suite]

22,71 €
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A paraitre dans Droit, La couverture et les autres extraits de
Auteur : COLLECTIFIsabelle RESMOND-MICHEL
Editeur : PRAT PRISMA EDITIONS
Collection : Les guides pratiques pour tous
Année : 10/2001

* Un ouvrage indispensable, que l'on soit locataire, propriétaire ou bailleur.* Un panorama complet, pratique et traitant de l'ensemble des problèmes en matière de logement en 3 grandes parties* La location : HLM, location privée, règles de fonctionnement (augmentation de loyer, justification des charges, état des lieux, répartition des travaux...), aides, litiges.* L'accession à la [...] [lire la suite]

21,19 €
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A paraitre dans Droit, La couverture et les autres extraits de Les vitamines chez les chevaux
Auteur : CNIDFF
Editeur : PRAT PRISMA EDITIONS
Collection : Les guides pratiques pour tous
Année : 03/2002

Vous êtes victime d'un vol, d'une escroquerie, vous vous êtes fait agresser... Vous êtes une victime et vous avez des droits : le droit de vous défendre, le droit d'être entendu par la justice et enfin un droit à réparation pour le préjudice que vous avez subi. Cet ouvrage dresse un panorama complet des droits des victimes d'infractions pénales et il répond à toutes les questions que [...] [lire la suite]

19,70 €
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A paraitre dans Droit, La couverture et les autres extraits de Les vitamines chez les chevaux
Auteur : Emmanuèle VALLAS-LENERZ
Editeur : PRAT PRISMA EDITIONS
Collection : Les guides pratiques pour tous
Année : 09/2002

Enfin un ouvrage qui vous explique point par point les différents cas de divorce, la différence entre pension alimentaire et prestation compensatoire, les règles applicables au droit de visite et d'hébergement et que faire si elles ne sont pas respectées, les conséquences fiscales et sociales d'un divorce (vos droits vis-à-vis de la Sécurité sociale, des allocations familiales, des [...] [lire la suite]

23,50 €
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A paraitre dans Droit, Pas de visuel pour
Auteur : Jean LAMARQUE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Manuel
Année : 10/2018

"Le droit fiscal étudie outre le régime juridique des différents impôts, les conditions d'élaboration et d'application de la loi fiscale, les organes compétents en matière fiscale, les prérogatives de l'administration, les garanties accordées aux contribuables, les rapports entre le fisc et les contribuables et enfin le contentieux fiscal. [lire la suite]

48,00 €
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A paraitre dans Droit, Pas de visuel pour
Auteur : Jacques PARIENTI
Editeur : LES EDITIONS OVADIA
Collection : Etude de criminologie
Année : 11/2019

L'expertise me?
dicale est une ve?
ritable spe?
cialisation, que tre?
s re?
cemment admise.
Le Docteur PARIENTI, dans un style alerte, a su avec clarte?
de?
crire dans ce livre tous les aspects me?
dico-juridiques des proble?
mes de re?
paration du dommage corporel. [lire la suite]

40,00 €
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A paraitre dans Droit, Pas de visuel pour
Auteur : Jacques FERSTENBERTFrançois PRIETPaule QUILICHINI
Editeur : DALLOZ
Collection : HyperCours
Année : 01/2020 3e édition

Le droit des collectivités territoriales est en constante évolution. Cet ouvrage en analyse les notions de base par une approche doctrinale renouvelée (décentralisation, libre administration, collectivité territoriale). [lire la suite]

43,00 €
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A paraitre dans Droit, Pas de visuel pour
Protection judiciaire et juridique des mineurs et des majeurs
Auteur : Nathalie PETERKA Anne CARON-DéGLISE Frédéric ARBELLOT
Editeur : DALLOZ
Collection : Dalloz Action
Année : 04/2020 (5ème édition)

Ensemble des règles tendant à assurer la protection familiale et judiciaire des mineurs et de certains majeurs, le droit de la personne vulnérable fait une large part au pouvoir d’appréciation d’un juge spécifique, le juge des tutelles, et aux attributions du juge aux affaires familiales. [lire la suite]

78,00 €
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A paraitre dans Droit, Pas de visuel pour Bibliothécaire assistant spécialisé classe normale. Concours externe et interne Catégorie B, Edition 2018-2019
Auteur : Laurent CARRIE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Année : 06/2020

Jusqu'à il y a peu, la question portait principalement sur l'appréhension par le droit du travail des technologies de l'information et de la communication (TIC).
Le droit du travail s'occupait surtout de l'introduction et l'utilisation des TIC dans l'entreprise (informatisation, vidéosurveillance, messageries etc. [lire la suite]

49,00 €
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A paraitre dans Droit, Pas de visuel pour
Date prévue par l'éditeur : mi Juin
Auteur : Charles DE CORBIèRE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Actualité
Année : 06/2020

Le marché des drones est en pleine expansion.
Mais leur utilisation n'est pas sans poser des difficultés juridiques (vie privée, dangers pour les biens et les personnes, responsabilités.
.
.
).
Cet ouvrage traite de toutes les questions juridiques relatives aux drones, à leur statut comme à leur régime légal.
[lire la suite]

29,00 €
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A paraitre dans Droit, Pas de visuel pour
Date prévue par l'éditeur : mi Juin
Auteur : Renaud SALOMON
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Droit & Professionnels
Année : 06/2020

A jour des dernières réformes en la matière et notamment du règlement UE n° 596/2014 du 16 avril 2014 sur les abus de marché, cet ouvrage décrit et decrypte les comportements sur les marchés financiers constitutifs d'abus de marché au regard des réglementations européennes ainsi que les régles préventives et procédures répressives en vigueur devant l'AMF. [lire la suite]

60,00 €
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A paraitre dans Droit, La couverture et les autres extraits de
Date prévue par l'éditeur : mi Juin
Auteur : Vincent THOMAS
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Droit & Professionnels
Année : 06/2020

Cet ouvrage recense les difficultés des sociétés et les solutions consacrées par le droit positif face notamment aux problématiques de réprésentation, formalisme et notification des actes.
Il traite aussi bien des MARC que des procédures judiciaires et s'intéresse aux sociétés françaises et étrangères. [lire la suite]

40,00 €
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A paraitre dans Droit, Pas de visuel pour Droit bancaire. 5e édition
Loi relative à la bioéthique
Auteur : Christelle GAUDEMONT
Editeur : DALLOZ
Collection : Dalloz décryptage
Année : 06/2020

Ce qui change en matière de PMA et d'interruption de grossesse Cet ouvrage de la collection Décryptage propose une analyse de la loi relative à la bioéthique.
Ce texte est l'aboutissement de la clause de révision prévue par la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique. [lire la suite]

39,00 €
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A paraitre dans Droit, Pas de visuel pour
Auteur : Christine NEAU-LEDUCAriane PéRIN-DUREAU
Editeur : DALLOZ
Collection : Cours Dalloz
Année : 06/2020 7e édition

Point d'intersection du droit privé et du droit public, assurant l'organisation des marchés, l'efficacité du crédit et la protection des particuliers, le droit bancaire organise la collecte et la redistribution de la monnaie.
Le droit bancaire est institutionnel car établissements et autorités bancaires forment le "secteur bancaire", secteur réglementé par un statut spécial.
[lire la suite]

28,00 €
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A paraitre dans Droit, La couverture et les autres extraits de
Auteur : Daniel MAINGUY
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Année : 07/2020

Le présent ouvrage porte sur le droit français de l'arbitrage interne et international. Son architecture appréhende de façon successive et classique les différentes phases de l'arbitrage. Tout d'abord la convention d'arbitrage, ses formes et caractères, la phase de formation puis les effets de cette convention. Dans un second temps, l'instance arbitrale c'est-à-dire la constitution du [...] [lire la suite]

40,00 €
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A paraitre dans Droit, Pas de visuel pour Protection des droits et libertés fondamentaux et grand oral
Droit de l'Union européenne
Auteur : Antonio TIZZANO
Editeur : EDITIONS LARCIER
Année : 07/2020 Edition 2020

Cet ouvrage réunit, de façon systématique, les textes "constitutionnels" de l'Union européenne tels qu'ils résultent des dernières modifications introduites par le traité de Lisbonne (et par le traité d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne). [lire la suite]

80,00 €
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